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Avis & Communiqués

COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - jeudi, 19 décembre 2024 12:30

TABLEAU DE PUBLICATION DES RÉSULTATS DE L'ÉVALUATION DES MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT (RECRUTEMENT DE DEUX CABINETS POUR LA PRESTATION DE SERVICES DE - mercredi, 26 mars 2025 08:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°005/2025/OTR/CG/CCDI RELATIF À L'INTÉGRATION DE NOUVEAUX PRODUITS AU MODULE « CONTRÔLE DE LA VALEUR » BASÉ - vendredi, 28 mars 2025 19:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 004/2025/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À L'INTERCONNEXION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES DOUANIERS DU TOGO ET DU MALI - jeudi, 13 mars 2025 17:30

PROCÈS VERBAUX D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DES LOTS A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1 ET C2 DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL - mercredi, 26 mars 2025 08:20

INFORMATION

LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)

INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES

LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022

Corona Virus, Les Précautions à prendre

LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement

folder CIRCULAIRES EXTERNES

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pdf CIRCULAIRE N°001/2023/OTR/CG/CI - RELATIVE AUX MODALITES DE DEPÔT ELECTRONIQUE ET PHYSIQUE DES ETATS FINANCIERS (3170 téléchargements) Populaires	08 Fév 2023	Télécharger (pdf, 181 KB)
pdf NOTE CIRCULAIRE N°001/2023/CG/CI/DLFC - RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP) DE LA LOI DE FINANCES, EXERCICE 2023 (10032 téléchargements) Populaires	11 Jan 2023	Télécharger (pdf, 391 KB)
pdf CIRCULAIRE N°004-2022/OTR/CG/CI/DLFC&DGE MODIFIANT ET COMPLETANT LA CIRCULAIRE N°002-2022/OTR/CG/CI/DLFC&DGE DU 1ER JUIN 2022 - IMPOSITION DU CIMENT A LA TVA SUR LA MARGE BENEFICIAIRE DES DISTRIBUTEURS DU 21 NOVEMBRE 2022 (2466 téléchargements) Populaires	25 Nov 2022	Télécharger (pdf, 432 KB)
pdf CIRCULAIRE N°003/2022/OTR/CG/CI/DLFC - RELATIVE A L'INTERPRETATION DE L'ARTICLE 21-A SZ LA LOI N°2011-18 DU 24 JUIN 2011 PORTANT STATUT DE ZONE FRANCHE INDUSTRIELLE AU TOGO (2428 téléchargements) Populaires	15 Sep 2022	Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE AU MODELE DE DECLARATION SIMPLIFIEE DE LA POLITIQUE DE PRIX DE TRANSFERT - ARTICLE 106 II ET III DU CODE GENERAL DES IMPOTS (2453 téléchargements) Populaires	22 Mar 2022	Télécharger (pdf, 240 KB)
pdf CIRCULAIRE N°001/2022/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA LEVÉE DES MESURES PARTICULIÈRES D'ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUES DANS LE CADRE DE LA RIPOSTE À LA COVID-19 (3296 téléchargements) Populaires	11 Fév 2022	Télécharger (pdf, 2.54 MB)
pdf LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) 2022 (50 téléchargements)	13 Jan 2022	Télécharger (pdf, 2.60 MB)
pdf CIRCULAIREN°005 PORTANT RAPPEL DE MENTION OBLIGATOIRE DU N°RCCM DANS LES ETATS FINANCIERS (4740 téléchargements) Populaires	04 Mar 2020	Télécharger (pdf, 637 KB)
pdf NOTE D'INFORMATION RELATIVE AU SUIVI DES DOSSIERS DE CRÉATION DE TITRES FONCIERS (56 téléchargements)	28 Fév 2019	Télécharger (pdf, 285 KB)
pdf NOTE D'INFORMATION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'UNE BASE (41 téléchargements)	28 Fév 2019	Télécharger (pdf, 265 KB)

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