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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
PROCÈS VERBAUX D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DES LOTS 1 ET 3 DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES
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vendredi, 27 décembre 2024 14:00
CIRCULAIRE N°001/2025/OTR/CG/CI RELATIVE AU REHAUSSEMENT DU SEUIL D’ASSUJETTISSEMENT À LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)
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lundi, 20 janvier 2025 12:00
COMMUNIQUÉ N° 036/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP RELATIF AUX RÉSULTATS DES PRESELECTIONS D'AGENTS A LA DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION
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mardi, 12 novembre 2024 08:30
AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL AAOI N° 003/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE RÉHABILITATION DES INFRASTRUCTURES DE L'AIRE DE
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mardi, 17 décembre 2024 09:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CODES DES DOUANES
Liste des différents codes des douanes nationaux...
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INNOVATIONS DE LA LOI 2018 007 DU 25 JUIN 2018 PORTANT CODE DES DOUANES NATIONAL
(10322 téléchargements)
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15 Jan 2019
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LOI N°2018-007 PORTANT CODE DES DOUANES NATIONAL
(21335 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 6.52 MB)
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NOUVEAU CODE DES INVESTISSEMENTS
(13590 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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FOCUS SUR LE NOUVEAU CODE DES DOUANES TOGOLAISES
(6842 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 173 KB)
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LOI CODE DES DOUANES TOGOLAISES 2014
(9884 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 1.39 MB)
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NOUVEAU CODE DES DOUANES, EDITION 2014
(24947 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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