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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
-
jeudi, 19 décembre 2024 12:30
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 014/2025/OTR/CG/CDDI RELATIF À LA MISE EN PRODUCTION DE LA PLATEFORME DE GESTION DES EXONERATIONS ET
-
vendredi, 10 octobre 2025 10:30
PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 010/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA PRODUCTION DE DOCUMENTS SÉCURISÉS
-
jeudi, 16 octobre 2025 09:00
AVIS D’ATTRIBUTION DÉFINITIVE DU MARCHÉ N°00897/2024/AOO/OTR/F/FP du 29 JUILLET 2024 POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES AU PROFIT DE L’OTR -
-
mercredi, 31 juillet 2024 11:30
AVIS D’ATTRIBUTION DÉFINITIVE DU MARCHÉ N°00896/2024/AOO/OTR/F/FP du 29 JUILLET 2024 POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES AU PROFIT DE L’OTR -
-
mercredi, 31 juillet 2024 11:20
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CODES DES DOUANES
Liste des différents codes des douanes nationaux...
Documents
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INNOVATIONS DE LA LOI 2018 007 DU 25 JUIN 2018 PORTANT CODE DES DOUANES NATIONAL
(12332 téléchargements)
Populaires
15 Jan 2019
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LOI N°2018-007 PORTANT CODE DES DOUANES NATIONAL
(24222 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 6.52 MB)
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NOUVEAU CODE DES INVESTISSEMENTS
(15724 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 438 KB)
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FOCUS SUR LE NOUVEAU CODE DES DOUANES TOGOLAISES
(8374 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 173 KB)
pdf
LOI CODE DES DOUANES TOGOLAISES 2014
(12056 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 1.39 MB)
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NOUVEAU CODE DES DOUANES, EDITION 2014
(32286 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
Télécharger
(pdf, 1.31 MB)
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