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Avis & Communiqués

COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - jeudi, 19 décembre 2024 12:30

TABLEAU DE PUBLICATION DES RÉSULTATS DE L'ÉVALUATION DES MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT (RECRUTEMENT DE DEUX CABINETS POUR LA PRESTATION DE SERVICES DE - mercredi, 26 mars 2025 08:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°005/2025/OTR/CG/CCDI RELATIF À L'INTÉGRATION DE NOUVEAUX PRODUITS AU MODULE « CONTRÔLE DE LA VALEUR » BASÉ - vendredi, 28 mars 2025 19:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 004/2025/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À L'INTERCONNEXION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES DOUANIERS DU TOGO ET DU MALI - jeudi, 13 mars 2025 17:30

PROCÈS VERBAUX D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DES LOTS A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1 ET C2 DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL - mercredi, 26 mars 2025 08:20

INFORMATION

LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)

INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES

LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022

Corona Virus, Les Précautions à prendre

LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement

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pdf CIRCULAIRE N°001/2023/OTR/CG/CI - RELATIVE AUX MODALITÉS DE DEPÔTS ÉLECTRONIQUE ET PHYSIQUE DES ÉTATS FINANCIERS (62 téléchargements)	08 Fév 2023	Télécharger (pdf, 181 KB)
pdf NOTE CIRCULAIRE N°001/2023/CG/CI/DLFC - RELATIVE À L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP) DE LA LOI DE FINANCES, EXERCICE 2023 (62 téléchargements)	11 Jan 2023	Télécharger (pdf, 391 KB)
pdf CIRCULAIRE N°004-2022/OTR/CG/CI/DLFC & DGE MODIFIANT ET COMPLÉTANT LA CIRCULAIRE N°002-2022/OTR/CG/CI/DLFC & DGE DU 1ER JUIN 2022 - IMPOSITION DU CIMENT À LA TVA SUR LA MARGE BÉNÉFICIAIRE DES DISTRIBUTEURS DU 21 NOVEMBRE 2022 (106 téléchargements) Populaires	25 Nov 2022	Télécharger (pdf, 432 KB)
pdf CIRCULAIRE N°003/2022/OTR/CG/CI/DLFC - RELATIVE À L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE 21-A SZ LA LOI N°2011-18 DU 24 JUIN 2011 PORTANT STATUT DE ZONE FRANCHE INDUSTRIELLE AU TOGO (46 téléchargements)	15 Sep 2022	Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE AU MODÈLE DE DÉCLARATION SIMPLIFIÉE DE LA POLITIQUE DE PRIX DE TRANSFERT - ARTICLE 106 II ET III DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS (58 téléchargements)	22 Mar 2022	Télécharger (pdf, 240 KB)
pdf CIRCULAIRE N°001/2022/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA LEVÉE DES MESURES PARTICULIÈRES D'ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUES DANS LE CADRE DE LA RIPOSTE À LA COVID-19 (49 téléchargements)	11 Fév 2022	Télécharger (pdf, 2.54 MB)
pdf CIRCULAIRE N° 005 PORTANT RAPPEL DE MENTION OBLIGATOIRE DU N° RCCM DANS LES ÉTATS FINANCIERS (47 téléchargements)	04 Mar 2020	Télécharger (pdf, 637 KB)
pdf CIRCULAIRE RELATIVE À LA SUPPRESSION DU TAUX RÉDUIT DE LA TVA (39 téléchargements)	29 Jan 2019	Télécharger (pdf, 295 KB)
pdf CIRCULAIRE RELATIVE À L'AUTORISATION D'ACQUITTEMENT DE LA TVA D'APRÈS LES DÉBITS (47 téléchargements)	29 Jan 2019	Télécharger (pdf, 393 KB)
pdf CIRCULAIRE 010/2019 RELATIVE À L'APPLICATION DES RÉGIMES DE DÉCLARATIONS (56 téléchargements)	29 Jan 2019	Télécharger (pdf, 804 KB)

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