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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
PROCÈS-VERBAL D'ATTRIBUTION DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE GROUPE ÉLECTROGÈNES
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vendredi, 30 janvier 2026 19:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°004/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - FÉVRIER 2026
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jeudi, 05 février 2026 10:00
PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE
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mardi, 06 janvier 2026 17:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 001/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À L'INSTITUTION D'UN RÉGIME DOUANIER DÉROGATOIRE POUR LE GASOIL DESTINÉ EXLUSIVEMENT AU FONCTIONNEMENT
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lundi, 02 février 2026 15:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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LETTRE CIRCULAIRE À L'ATTENTION DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES RELEVANT DE LA CIME 2
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06 Déc 2018
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CIRCULAIRE 007/2019 RELATIVE À LA PERCEPTION DE LA TAXE SUR LES PLUS VALUES
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 008/2019 RELATIVE À L'ASSUJETTISSEMENT À LA TVA
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 009/2019 RELATIVE AUX EXERCICES D'APPLICATION DES TAUX DE LIQUIDATION IR IS
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 010/2019 RELATIVE À L'APPLICATION DES RÉGIMES DE DÉCLARATIONS
(1434 téléchargements)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE RELATIVE À L'AUTORISATION D'ACQUITTEMENT DE LA TVA D'APRÈS LES DÉBITS
(531 téléchargements)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE RELATIVE À LA SUPPRESSION DU TAUX RÉDUIT DE LA TVA
(500 téléchargements)
Populaires
29 Jan 2019
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CIRCULAIRE N° 005 PORTANT RAPPEL DE MENTION OBLIGATOIRE DU N° RCCM DANS LES ÉTATS FINANCIERS
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04 Mar 2020
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CIRCULAIRE N°001/2022/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA LEVÉE DES MESURES PARTICULIÈRES D'ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUES DANS LE CADRE DE LA RIPOSTE À LA COVID-19
(491 téléchargements)
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11 Fév 2022
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NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE AU MODÈLE DE DÉCLARATION SIMPLIFIÉE DE LA POLITIQUE DE PRIX DE TRANSFERT - ARTICLE 106 II ET III DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
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22 Mar 2022
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