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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 002/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
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mercredi, 23 avril 2025 09:00
AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES N° 011/2025/OTR/CG/CDDI D'UN LOT DE DIVERSES MARCHANDISES
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lundi, 30 juin 2025 18:00
PROCÈS VERBAL D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT N° 001/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU
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mercredi, 09 avril 2025 08:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 009/2025/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À LA DÉMATÉRIALISATION DU LAISSEZ-PASSER DES VÉHICULES
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jeudi, 19 juin 2025 11:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
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CAHIER FISCAL 2024
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03 Avr 2024
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CODE GENERAL DES IMPOTS MISE A JOUR 2023
(33870 téléchargements)
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10 Mar 2023
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LOI N°2019-022 PORTANT LOI DE FINANCES GESTION 2020
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06 Avr 2020
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LE GUIDE FISCAL OTR 2020
(74832 téléchargements)
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12 Mar 2020
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LE CAHIER FISCAL 2020
(14840 téléchargements)
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20 Fév 2020
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LOI N°2018-024-CODE GENERAL DES IMPÔTS
(37982 téléchargements)
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29 Jan 2019
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LOI N°2018-025-LIVRE PROCEDURES FISCALES
(27580 téléchargements)
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29 Jan 2019
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LES AXES DE REFORME DES LOIS PORTANT CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS (CGI) & LIVRE DE PROCÉDURES FISCALES (LPF)
(19843 téléchargements)
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15 Jan 2019
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS FINAL AOÛT 2016
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25 Aoû 2016
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