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Avis & Communiqués

COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - jeudi, 19 décembre 2024 12:30

PROCÈS-VERBAL D'ATTRIBUTION DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE GROUPE ÉLECTROGÈNES - vendredi, 30 janvier 2026 19:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°004/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - FÉVRIER 2026 - jeudi, 05 février 2026 10:00

PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE - mardi, 06 janvier 2026 17:00

AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 001/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À L'INSTITUTION D'UN RÉGIME DOUANIER DÉROGATOIRE POUR LE GASOIL DESTINÉ EXLUSIVEMENT AU FONCTIONNEMENT - lundi, 02 février 2026 15:30

INFORMATION

LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)

INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES

LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022

Corona Virus, Les Précautions à prendre

LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement

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Documents

pdf Arrêté 123-2020 MEF-OTR Liste des aérodromes douaniers (2516 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 563 KB)
pdf Arrêté 125-2020 MEF-OTR Liste matériels produits affectés sur plateau continental en exonération droits et taxes de douane (2909 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 615 KB)
pdf Arrêté 126-2020 MEF-OTR Modalités recouvrement taxes diverses (2523 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 591 KB)
pdf Arrêté 124-2020 MEF-OTR Conditions avitaillement navires et aéronefs (2596 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 1.29 MB)
pdf Arrêté 127-2020 MEF-OTR Conditions d'application régime admission temporaire et perfectionnement actif (3625 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 2.26 MB)
pdf Arrêté 129-2020 MEF-OTR Modalités tenue écritures permettant suivi comptes sous régimes suspensifs (2282 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 813 KB)
pdf Arrêté 128-2020 MEF-OTR Conditions tenue répertoire opérations de douane accomplies par commissionnaires en douane agréés (2794 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 1.01 MB)
pdf Arrêté 131-2020 MEF-OTR Composition modalités fonctionnement Commission Administrative Règlement Litiges Douaniers CARLD (2979 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 1014 KB)
pdf Arrêté 130-2020 MEF-OTR Modalités vente marchandises constituée en dépôt d'office (2709 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 963 KB)
pdf Arrêté 132-2020 MEF-OTR Conditions délais présentation douane documents non disponibles sous forme électronique (2313 téléchargements) Populaires	07 Déc 2020	Télécharger (pdf, 579 KB)

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