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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 007/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES AU PROFIT DE L'OTR
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mardi, 02 septembre 2025 17:00
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°010/2025/OTR/CG/CDDI/DEL/Div. TVRO RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - SEPTEMBRE 2025
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lundi, 08 septembre 2025 18:00
COMMUNIQUÉ DE L'OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES RELATIF À LA PERCEPTION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE (TPU) DES TRANSPORTEURS ROUTIERS AU
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jeudi, 17 juillet 2025 10:00
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 006/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE MOBILIERS DE BUREAU
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mardi, 05 août 2025 15:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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Arrêté 123-2020 MEF-OTR Liste des aérodromes douaniers
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07 Déc 2020
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Arrêté 125-2020 MEF-OTR Liste matériels produits affectés sur plateau continental en exonération droits et taxes de douane
(2446 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 126-2020 MEF-OTR Modalités recouvrement taxes diverses
(2089 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 124-2020 MEF-OTR Conditions avitaillement navires et aéronefs
(2167 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 127-2020 MEF-OTR Conditions d'application régime admission temporaire et perfectionnement actif
(3145 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 129-2020 MEF-OTR Modalités tenue écritures permettant suivi comptes sous régimes suspensifs
(1861 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 128-2020 MEF-OTR Conditions tenue répertoire opérations de douane accomplies par commissionnaires en douane agréés
(2383 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 131-2020 MEF-OTR Composition modalités fonctionnement Commission Administrative Règlement Litiges Douaniers CARLD
(2551 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 130-2020 MEF-OTR Modalités vente marchandises constituée en dépôt d'office
(2290 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 132-2020 MEF-OTR Conditions délais présentation douane documents non disponibles sous forme électronique
(1920 téléchargements)
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07 Déc 2020
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