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Avis & Communiqués
COMMUNIQUÉ N°018/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP RELATIF AU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES CHAUFFEURS
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lundi, 17 juin 2024 16:30
SYNTHÈSE DES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE DE SATISFACTION DES CONTRIBUABLES
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vendredi, 26 juillet 2024 16:00
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°008/2024/OTR/CG/CDDI/DEL - MESURE DE DÉPRÉCIATION SUR LES VALEURS DE VÉHICULES
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vendredi, 28 juin 2024 16:00
PROCES-VERBAL D'ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L'AVIS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX RESTREINTE ADRPR N° 006/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP/CGMP POUR LA FOURNITURE D’IMPRIMÉS POUR
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jeudi, 27 juin 2024 09:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES RELATIF AUX DEMANDES DE CHANGEMENTS DE RÉGIMES IM8 ET EX1 EN IM4 ET AUX DEMANDES D'ANNULATION
-
mercredi, 26 juin 2024 08:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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ARRÊTES
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ARRÊTÉ N°015-2022/MEF/OTR/CG - FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DES DÉCISIONS ANTICIPÉES EN MATIÈRE DE CLASSEMENT TARIFAIRE ET D'ORIGINE DES MARCHANDISES
(2124 téléchargements)
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27 Mai 2022
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Arrêté 115-2020 MEF-OTR Conditions et formalités régime cabotag
(2132 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 114-2020 MEF-OTR Procédure octroi et conditions exploitation entrepôt privé
(2827 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 118-2020 MEF-OTR Procédures simplifiées de dédouanement
(2302 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 116-2020 MEF-OTR Taux et modalités recouvrement intérêt paiements au comptant
(2039 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 117-2020 MEF-OTR Conditions application régime acquits-à
(2078 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 120-2020 MEF-OTR Modalités aplication régime d'importation temporaire objets personnels appartenant aux voyageurs
(1795 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 119-2020 MEF-OTR Liste marchandises pouvant entrer en entrepôt spécial
(1641 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 122-2020 MEF-OTR Liste marchandises dont circulation et détention sont réglementées
(2270 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 121-2020 MEF-OTR Conditions création et exploitation MAD MAE et Terminaux à Conteneurs TC
(3571 téléchargements)
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07 Déc 2020
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