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Avis & Communiqués
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 014/2025/OTR/CG/CDDI RELATIF À LA MISE EN PRODUCTION DE LA PLATEFORME DE GESTION DES EXONERATIONS ET
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vendredi, 10 octobre 2025 10:30
PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 010/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA PRODUCTION DE DOCUMENTS SÉCURISÉS
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jeudi, 16 octobre 2025 09:00
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
AVIS D’ATTRIBUTION DÉFINITIVE DU MARCHÉ N°00897/2024/AOO/OTR/F/FP du 29 JUILLET 2024 POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES AU PROFIT DE L’OTR -
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mercredi, 31 juillet 2024 11:30
AVIS D’ATTRIBUTION DÉFINITIVE DU MARCHÉ N°00896/2024/AOO/OTR/F/FP du 29 JUILLET 2024 POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES AU PROFIT DE L’OTR -
-
mercredi, 31 juillet 2024 11:20
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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ARRÊTES
Documents
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ARRÊTÉ N°015-2022/MEF/OTR/CG - FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DES DÉCISIONS ANTICIPÉES EN MATIÈRE DE CLASSEMENT TARIFAIRE ET D'ORIGINE DES MARCHANDISES
(3171 téléchargements)
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27 Mai 2022
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Arrêté 115-2020 MEF-OTR Conditions et formalités régime cabotag
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07 Déc 2020
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Arrêté 114-2020 MEF-OTR Procédure octroi et conditions exploitation entrepôt privé
(3887 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 118-2020 MEF-OTR Procédures simplifiées de dédouanement
(3284 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 116-2020 MEF-OTR Taux et modalités recouvrement intérêt paiements au comptant
(3002 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 117-2020 MEF-OTR Conditions application régime acquits-à
(2916 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 120-2020 MEF-OTR Modalités aplication régime d'importation temporaire objets personnels appartenant aux voyageurs
(2677 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 119-2020 MEF-OTR Liste marchandises pouvant entrer en entrepôt spécial
(2441 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 122-2020 MEF-OTR Liste marchandises dont circulation et détention sont réglementées
(3409 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 121-2020 MEF-OTR Conditions création et exploitation MAD MAE et Terminaux à Conteneurs TC
(4613 téléchargements)
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07 Déc 2020
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