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Avis & Communiqués
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°006/2023/OTR/CG/CDDI (COMMISSIONNAIRES EN DOUANE AGREES, CONSIGNATAIRES, IMPORTATEURS, EXPORTATEURS) - RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE
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jeudi, 31 août 2023 10:30
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°005/2023/OTR/CG/CDDI (COMMISSIONNAIRES EN DOUANE AGREES, CONSIGNATAIRES, IMPORTATEURS, EXPORTATEURS) - RELATIF A L'USAGE DES CERTIFICATS DE DON
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mardi, 29 août 2023 16:30
COMMUNIQUE DE L’OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES - AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES - RELATIF A LA PHASE PILOTE DE L'INTERCONNEXION DES
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vendredi, 28 juillet 2023 11:30
COMMUNIQUE DE L’OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES - Relatif au démarrage de la campagne de collecte d’informations foncières dans les communes
-
vendredi, 30 juin 2023 11:30
NOTE D’INFORMATION N°012/2023/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA PROROGATION DE DÉLAI DE DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS SUR LA PLATEFORME ÉLECTRONIQUE DU
-
mardi, 16 mai 2023 11:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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AVIS
Documents
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AVIS N°008/2021/OTR/CG/CDDI/DEL - RELATIF A L'APPLICATION DE LA MESURE DE DEPRECIATION DES VALEURS DES VEHICULES, MARCHANDISES EN SOUFFRANCES, DES EPAVES ET AVARIES
(1693 téléchargements)
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04 Oct 2021
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Note de Service N°001/2020/OTR/CDDI - Relative aux documents exigibles pour contrôle de la déclaration en douane
(2565 téléchargements)
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10 Jan 2020
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Avis 002/2020/OTR/CG/CDDI - Professions maritimes Réduction temps passage marchandises en douane en application protocole accord du 16 juillet 2013
(1866 téléchargements)
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09 Jan 2020
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Note de Service 055/2019/OTR/CG/CDDI et Avis N°018/2019/CG/CDDI - Suppression TEL escorte marchandises en transit
(2059 téléchargements)
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25 Oct 2019
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AVIS AUX USAGERS DE L'AEROPORT INTERNATIONAL GNASSIMGBE EYADEMA
(3127 téléchargements)
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05 Aoû 2019
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Avis définissant la procédure de dédouanenement des véhicules d'occasionnt des vehicules d occasion
(2320 téléchargements)
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18 Oct 2018
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Avis fixant le début du processus d'interconnexion des systèmes informatiques douaniers du Niger et du Togo
(1750 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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Avis mettant en place la déclaration sommaire (la DS7) de transfert des marchandises en MAD
(2252 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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Avis faisant obligation de joindre les attestations d'exportation et d'importation des marchandises dont la valeur est supérieure ou égale à 10 000 000fcfa
(2036 téléchargements)
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18 Oct 2018
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