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Avis & Communiqués
COMMUNIQUÉ N° 036/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP RELATIF AUX RÉSULTATS DES PRESELECTIONS D'AGENTS A LA DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION
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mardi, 12 novembre 2024 08:30
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL AAOI N° 001/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP/CGMP POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DE L'AIRE DE
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mardi, 12 novembre 2024 17:20
NOTE D'INFORMATION DE L'OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES N°027/2024/OTR/CG/DF/DCRF RELATIVE À LA MISE EN SERVICE DES TIMBRES FISCAUX ÉLECTRONIQUES À L'OFFICE
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vendredi, 15 novembre 2024 15:00
AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL AAOI N° 002/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DE L'AIRE DE REPOS DES GROS
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lundi, 14 octobre 2024 16:30
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°016/2024/OTR/CG/CDDI RELATIF À LA PROCÉDURE DOUANIÈRE D'IMPORTATION LORS DE LA 19ÈME ÉDITION DE LA FOIRE INTERNATIONALE
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jeudi, 14 novembre 2024 15:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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INSTRUCTIONS
Documents
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INSTRUCTION N°003 ET AVIS AUX OE N°004 PORTANT MODALITES PARTICULIERES DU QUITUS FISCAL ET DE L'ATTESTATION DE REGULARITE FISCALE A USAGE EXCLUSIF DANS LES PROCEDURES DE COMMANDES PUBLIQUES
(3077 téléchargements)
Populaires
05 Juil 2021
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INSTRUCTION N°004/2020/OTR/CG/CI/CPPS - RELATIVE AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU QUITUS FISCAL ET DE L'ATTESTATION DE REGULARITE FISCALE
(4650 téléchargements)
Populaires
04 Jan 2021
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(pdf, 1.27 MB)
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INSTRUCTION RELATIVE AUX MODALITES D APPL DES DISPO art 120 du CGI
(3464 téléchargements)
Populaires
29 Jan 2019
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(pdf, 313 KB)
pdf
INSTRUCTION RELATIVE AUX MODALITES D APPLICATION DE LA RETENUE 15 INACTIFS DOUANES
(3175 téléchargements)
Populaires
29 Jan 2019
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(pdf, 334 KB)
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INSTRUCTION N°001/2019 Disposition import export marchandises
(3047 téléchargements)
Populaires
29 Jan 2019
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(pdf, 730 KB)
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