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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
CIRCULAIRE N°001/2025/OTR/CG/CI RELATIVE AU REHAUSSEMENT DU SEUIL D’ASSUJETTISSEMENT À LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)
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lundi, 20 janvier 2025 12:00
PROCÈS VERBAL D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DU LOT 2 DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DE
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mercredi, 22 janvier 2025 11:00
COMMUNIQUÉ N° 036/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP RELATIF AUX RÉSULTATS DES PRESELECTIONS D'AGENTS A LA DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION
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mardi, 12 novembre 2024 08:30
PROCÈS VERBAUX D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DES LOTS 1 ET 3 DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES
-
vendredi, 27 décembre 2024 14:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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DECISIONS
Documents
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DÉCISION N°017/2023/OTR/CG/CDDI - PORTANT TRANSFERT DE L'ENTREPÔT FICTIF DE LA SOCIÉTÉ AVE-TRANS INT'L
(1300 téléchargements)
Populaires
11 Jan 2023
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(pdf, 556 KB)
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DECISION N°278/OTR/CG/CDDI - PORTANT CONCESSION D'UN REGIME DOUANIER DE MAGASINS ET AIRES DE DEDOUANEMENT (MAD) / COMPLEXE INDUSTRIEL DES CORPS GRAS DU TOGO (CICG-TG) SAS U
(2060 téléchargements)
Populaires
24 Oct 2022
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Décision 070/18/CG fixant heures d ouverture et fermeture bureaux brigades et postes douane
(4538 téléchargements)
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23 Fév 2019
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Décision 069/18/CG fixant les manipulations autorisees en entrepôt de stockage
(2983 téléchargements)
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23 Fév 2019
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(pdf, 295 KB)
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Décision 018/18/CDDI Fixant les conditions de depôt de declarations anticipees
(3277 téléchargements)
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23 Fév 2019
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(pdf, 267 KB)
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Décision 068/18/CG Conditions dechargement et transbordement des marchandises
(3754 téléchargements)
Populaires
23 Fév 2019
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(pdf, 607 KB)
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Décision portant extension du régime d'entrepôt fictif
(3006 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 354 KB)
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Décision fixant les heures d'ouverture et de fermeture des divisions, bureaux, brigades et postes de douanes
(4098 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 314 KB)
pdf
Décision fixant les manipulations autorisées en entrepôt de stockage
(2635 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 387 KB)
pdf
Décision fixant les conditions de dépôt de déclarations anticipées
(2748 téléchargements)
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18 Oct 2018
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